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Décret impérial N° 2015-10 · 03 Octobre 2015

Les Ordres Nationaux de l’Amphore et de l’Amazone sont placés sous la juridiction…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le décret Impérial n°2010-08 du 15 août 2010 portant institution de l’Ordre de l’Amphore, Vu le décret Impérial n°2014-05 du 16 mai 2014, portant réglementation de l’Ordre de l’Amphore, Vu le décret Impérial n°2015-04 du 10 juin 2015 portant institution de l’Ordre de l’Amazone,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

- Les Ordres Nationaux de l’Amphore et de l’Amazone sont placés sous la juridiction du Grand Chancelier de l’Ordre de l’Excellence Impériale.

Article 2

- Les brevets des deux ordres sont signés conjointement par l’Empereur, Grand Maître des Ordres Nationaux et par le Grand Chancelier de l’Ordre de l’Excellence Impériale.

Article 3

- Le Grand Chancelier de l’Ordre de l’Excellence Impériale tient de sa qualité le grade de Chevalier de l’Ordre de l’Amphore et le grade de Grand Commandant de l’Ordre de l’Amazone.

Frank-Marc 1er Imperator et Rex
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