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Décret impérial N° 2015-27 · 05 Décembre 2015

Il est nécessaire d’organiser le service intérieur des palais impériaux

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le décret n°2015-06 du 11 juillet 2015 Considérant qu’il est nécessaire d’organiser le service intérieur des palais impériaux,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Patrick LEFAURE est nommé Gouverneur du Palais Impérial «LE STELLA» tel que visé à l’article 1 du décret 2015-06 du 11 juillet 2015.

Il assure, sous l’autorité du Préfet du Palais, le service de SMIR lorsque ce dernier est présent au Palais.

Frank-Marc 1er Imperator et Rex
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