Il est nécessaire d’organiser le service intérieur des palais impériaux
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le décret n°2015-06 du 11 juillet 2015
Considérant qu’il est nécessaire d’organiser le service intérieur des palais impériaux,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. Patrick LEFAURE est nommé Gouverneur du Palais Impérial «LE STELLA» tel que visé à l’article 1 du décret 2015-06 du 11 juillet 2015.
Il assure, sous l’autorité du Préfet du Palais, le service de SMIR lorsque ce dernier est présent au Palais.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex