Il est mis fin aux fonctions du Ministre de la Marine et des Mers Intérieures de…
Vu les articles 9 & 10 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
Il est mis fin aux fonctions du Ministre de la Marine et des Mers Intérieures de l’Empire tel que nommé par le Décret n°2012-19 du 9 juin 2012.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex