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Décret impérial N° 2015-02 · 29 Mars 2015

Il est mis fin aux fonctions du Ministre de la Marine et des Mers Intérieures de…

Vu les articles 9 & 10 de la Constitution du 2 décembre 1996,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

Il est mis fin aux fonctions du Ministre de la Marine et des Mers Intérieures de l’Empire tel que nommé par le Décret n°2012-19 du 9 juin 2012.

Frank-Marc 1er Imperator et Rex
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