Aller au contenu
Décret impérial N° 2011-08 · 31 Juillet 2011

Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois

ORDRE DE L’EXCELLENCE IMPERIALE · PROMOTION ADDITIONNELLE

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre VI de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

- M. Benoît GUILLON, Ministre de la Justice et des Décisions Arbitraires, Commandant de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Président de la Cour de Justice Impériale, est élevé à la dignité de Grand Officier de cet ordre.

Article 2

- M. Jean-Dominique LARRIEU, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Officier de cet Ordre

- M. Vincent MARMOUSET, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Officier de cet Ordre

- M. Yann DENIAU, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Officier de cet Ordre

Article 3

- M. Yves MOERMAN est nommé Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- M. Christophe HENRY est nommé Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- Melle Amélie DESAIZE est nommée Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- Mme Theresa HENRY est nommée Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale.

Frank-Marc 1er Imperator et Rex