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Décret impérial N° 2011-11 · 12 Septembre 2011

Il est mis fin aux fonctions du Ministre de la Condition Féminine tel que nommé par…

Vu l’article 11 de la Constitution du 2 décembre 1996, Vu les articles 10 & 11 de la Constitution du 2 décembre 1996,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

Il est mis fin aux fonctions du Ministre de la Condition Féminine tel que nommé par le Décret n°2004-04 du 21 février 2004.

Frank-Marc 1er Imperator et Rex
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