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Décret impérial N° 2011-02 · 19 Janvier 2011

Il convient d’organiser la Maison Civile de l’Empereur sous l’autorité du Grand…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient d’organiser la Maison Civile de l’Empereur sous l’autorité du Grand Maître de Bouche, Considérant qu’il convient de nommer un Préfet du Palais, chargé de veiller à la tenue et au fonctionnement de chaque palais impériaux,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Stéphane GRANGER est nommé Préfet du Palais.

Article 2

M. Stéphane GRANGER, Préfet du Palais, est chargé de veiller à la tenue et au fonctionnement des palais impériaux situés dans la ville de Paris, en France.

Frank-Marc 1er Imperator et Rex
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