Décret impérial N° 2014-13 · 15 Août 2014

Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués…

ORDRE DE L’EXCELLENCE IMPERIALE · PROMOTION ANNUELLE

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre VI de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le service de l’Empire,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

- M. Benoît PRIEUR, Commandant de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est élevé à la dignité de Grand Officier de cet ordre.

Article 2

- M. Dominique ROUZAUD, Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Commandant de cet Ordre,

- M. Vincent MARMOUSET, Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Commandant de cet Ordre,

Article 3

- M. Michel LEMOINE, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Officier de cet Ordre

- M. Mickael FERNANDEZ, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Officier de cet Ordre

Article 4

- M. Christophe CANLERS est nommé Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- M. Bertrand KERMAIDIC est nommé Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- M. Vincent FROBERT est nommé Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- M. Frédéric AQUINO est nommé Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- Mme Sandrine LE GUELAFF est nommée Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

Frank-Marc 1er Imperator et Rex Le Grand Chancelier de l’Ordre, Prince Impérial, Octave SAMSON

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