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Décret impérial N° 2014-04 · 16 Mai 2014

M. Hervé SERRURIER, Grand Officier de l’OEI, Secrétaire d’Etat chargé des Douanes…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le décret Impérial n°2010-08 du 15 août 2010, Vu les services personnels rendus à l’Empereur par l’intéressé le 19 avril 2014 à FONTAINEBLEAU,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Hervé SERRURIER, Grand Officier de l’OEI, Secrétaire d’Etat chargé des Douanes, est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Amphore.

Frank-Marc 1er L’Empereur de la Basse Chesnaie
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