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Décret impérial N° 2014-02 · 05 Février 2014

Il convient de donner à l’ensemble des agents du SIRTAC les moyens nécessaires pour…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le décret Impérial n°2009-10 du 28 août 2009 portant création du SIRTAC, Vu le décret Impérial n°2011-07 du 30 juillet 2011 portant création du GIPEBAC, Vu le décret Impérial n°2012-08 du 4 février 2012 portant création de la DOS, Considérant qu’il convient de donner à l’ensemble des agents du SIRTAC les moyens nécessaires pour permettre de mener à bien leurs missions,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

Tous les agents du SIRTAC sont, outre leur permis de cafter prévu à l’article 4 du décret 2009-10 du 28 août 2009, titulaires de la licence spéciale MMDTG (Ma Main Dans Ta Gueule), qui leur permet d’utiliser à leur guise l’ensemble des moyens propres à restaurer le calme de tout individu qui viendrait à manifester quelque intention hostile ou contraire.

Frank-Marc 1er Imperator et Rex
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