Il convient de pourvoir au poste de Chef de l’Information Intérieure du fait de la…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il convient de pourvoir au poste de Chef de l’Information Intérieure du fait de la nomination de M. Ronan POTAGE à un poste ministériel,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. Luc POTAGE, Chevalier de l’OEI, est nommé au poste de Chef de l’Information Intérieure.
Frank-Marc 1er
L’Empereur de la Basse Chesnaie