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Décret impérial N° 2010-11 · 06 Septembre 2010

Il convient de pourvoir au poste de Chef de l’Information Intérieure du fait de la…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de pourvoir au poste de Chef de l’Information Intérieure du fait de la nomination de M. Ronan POTAGE à un poste ministériel,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Luc POTAGE, Chevalier de l’OEI, est nommé au poste de Chef de l’Information Intérieure.

Frank-Marc 1er L’Empereur de la Basse Chesnaie
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