Il convient de constituer le Gouvernement de l’Empire
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il convient de constituer le Gouvernement de l’Empire,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. Hervé SERRURIER, commandant de l’OEI, est nommé aux fonctions de Chef des Douanes Impérales.
Frank-Marc 1er
L’Empereur de la Basse Chesnaie