Aller au contenu
Décret impérial N° 2010-06 · 15 Juillet 2010

Il convient de constituer le Gouvernement de l’Empire

Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de constituer le Gouvernement de l’Empire,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Hervé SERRURIER, commandant de l’OEI, est nommé aux fonctions de Chef des Douanes Impérales.

Frank-Marc 1er L’Empereur de la Basse Chesnaie
Cookies essentiels

Ce site n'utilise que des cookies essentiels à son bon fonctionnement : votre connexion, vos préférences et un compteur d'audience. Ni publicité, ni mesure d'audience extérieure. En savoir plus

Choisissez l'icône

L'icône que prendra l'application sur cet appareil. Vous pourrez la changer dans vos paramètres.