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Décret impérial N° 2010-15 · 20 Novembre 2010

M. Sébastien DUFOUR, Avocat, est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Excellence…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Sébastien DUFOUR, Avocat, est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Excellence Impériale.

Frank-Marc 1er L’Empereur de la Basse Chesnaie
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