Décret impérial N° 2021-07 · 26 Décembre 2021

Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués…

ORDRE DE L’EXCELLENCE IMPERIALE · PROMOTION SPECIALE

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre VI de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le service de l’Empire,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article 1

- M. Laurent CAYATTE, Commandant de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est élevé à la dignité de Grand Officier de cet Ordre,

Article 2

- M. Raymond LEVY, Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Commandant de cet Ordre,

- M. Bertrand PAUTROT, Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Commandant de cet Ordre,

Article 3

- M. Laurent CONGARD, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Officier de cet Ordre,

- M. Jean-Pierre RIFLER, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Officier de cet Ordre,

- M. Loïc COMMEUREUC, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Officier de cet Ordre,

Article 4

- M. Sébastien LADYGA est nommé Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- M. Lionel HENRY est nommé Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- M. Mamoun BENNANI est nommé Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale.

Frank-Marc Imperator et Rex Le Grand Chancelier de l’Ordre, Prince Impérial, Octave SAMSON

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