M. Raymond LEVY, Officier de l’OEI, est élevé à la Grande Dignité de Grand Juge de…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu l’article 8 du titre IV de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le décret 2014-09 du 26 juillet 2014,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. Raymond LEVY, Officier de l’OEI, est élevé à la Grande Dignité de Grand Juge de l’Empire.
Frank-Marc
Imperator et Rex