M. Bernard COULBRANT, est nommé Chevalier dans lOrdre de lExcellence Impériale…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. Bernard COULBRANT, est nommé Chevalier dans lOrdre de lExcellence Impériale.
LEmpereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er