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Décret impérial N° 2006-04 · 19 Juin 2006

Qu’il convient de nommer les Grands Dignitaires de l’Empire

Vu l’article 7 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de nommer les Grands Dignitaires de l’Empire,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Jean-Louis POTAGE est élevé à la Grande Dignité de Grand-Amiral de l’Empire.

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er
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