Décret impérial N° 2016-04 · 01 Août 2016

En application du décret 2012-21

ORDRE DE L’EXCELLENCE IMPERIALE · PROMOTION ANNUELLE

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre VI de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’en application du décret 2012-21, le 1er août est la fête nationale de la Libération, Considérant qu’il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le service de l’Empire,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article 1

- M. Christophe HENRY, Commandant de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est élevé à la dignité de Grand Officier de cet ordre.

Article 2

- M. Michel DELABRE, Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Commandant de cet Ordre,

- M. Michael FERNANDEZ, Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Commandant de cet Ordre,

Article 3

- M. Bertrand PAUTROT, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Officier de cet Ordre

- M. Frédéric AQUINO, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Officier de cet Ordre

- M. Jean-Virgile CRANCE, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Officier de cet Ordre

- M. Mohamed HAMIDI, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Officier de cet Ordre

Article 4

- M. Marc Le MEZO est nommé Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- M. Sylvain PUJOLLE est nommé Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- Mme Ghislaine TRAON est nommée Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- M. Pierre GOMBERT est nommé à titre posthume Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- M. Karel VASAK est nommé à titre posthume Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- Melle Sarah CRANCE est nommée Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- M. Roman CRANCE est nommée Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

- M. Mathéo LACASSE est nommé Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

Frank-Marc 1er Imperator et Rex Le Grand Chancelier de l’Ordre, Prince Impérial, Octave SAMSON

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