Journal officiel de l'Empire
Bulletin Impérial
Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.
La recherche porte sur le texte intégral des 270 décrets.
Dernière publication
Millésime 2026
Décret impérial
N° 2026-11 · 13 Septembre 2026
Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,
Sommaire de l'année 2026
11 décrets
NuméroNatureObjet
2026-11
Impérial
Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la…
2026-10
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2026-09
Ministériel
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois les plus méritants dans le domaine…
2026-08
Impérial
Il convient de nommer un représentant de l’Empire pour l’Italie (EUROPE)
2026-07
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2026-06
Impérial
Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la…
2026-05
Impérial
M. Patrick VANSTRAELEN, Comte de Beltrime, Grand Officier de l'OEI, est nommé Chevalier dans…
2026-04
Impérial
M. Mamoun BENNANI, Commandant de l'OEI, Consul du Maroc, est nommé Chevalier dans l’Ordre de…
2026-03
Impérial
M. Philippe MORSKI, Duc de Kileszki de Kisuski, Grand Officier de l'OEI, est nommé Chevalier…
2026-02
Impérial
Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le…
2026-01
Impérial
Il convient de désigner l’année 2026
Les autres recueils
11 arrêts
Cour Impériale de Justice
4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes.
2 rescrits
Rescrits impériaux
Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022.
Mariages
Protocole et procès-verbaux
Protocole de mariage impérial. Procès-verbal du 10 septembre 2005.
Almanach
Almanach Impérial
L'état des charges et des dignités, millésime 2006.