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Décret impérial N° 2008-03 · 12 Mars 2008

M. David BOCARRA, Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. David BOCARRA, Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Commandant dans l’Ordre de l’Excellence Impériale.

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er
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