Il convient de préciser la nature et l’étendue du pouvoir disciplinaire du Grand…
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
L’alinéa 8 de l’article 4 du décret 2020-02 du 23 janvier 2020 est modifié comme suit :
« Article 4
(…)
Le Grand Maître exerce le pouvoir disciplinaire par un rescrit rendus à l’encontre de toute personne susceptible d’avoir commis un acte contraire aux intérêts de l’Ordre. Il prononce ainsi, à l’égard des membres de l’Ordre, les suspensions et les radiations(…)»
Il est ajouté à l’article 4 un alinéa 9 comme suit :
«A l’égard de toute personne, qu’elle soit membre ou non de l’Ordre, et dans l’exercice de ce pouvoir disciplinaire, le Grand Maître peut prononcer par rescrit, de façon graduée et adaptée à la nature et la gravité de la faute commise contraire aux intérêts de l’Ordre dont l’intéressé aura été convaincu, les sanctions suivantes :
- L’admonestation chevaleresque, qui emporte pour celui qui en est frappé une honte légitime pour une durée raisonnable,
- La pénitence salvatrice qui emporte pour celui qui en est frappé une honte intense jusqu’à accomplissement total de la pénitence qui sera ordonnée par le Grand Maître,
- L’anathème, qui emporte pour celui qui en est frappé les mêmes effets que ceux de la peine du Mépris Impérial, tel que défini à l’article 4 du décret 2014-06 du 10 juin 2014 (…)»