Quil convient de constituer le Gouvernement de lEmpire
Vu larticle 11 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant quil convient de constituer le Gouvernement de lEmpire,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. David LEGAL, Chevalier de lOrdre de lExcellence Impériale, est nommé aux fonctions de Ministre des cultes.
LEmpereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er