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Décret impérial N° 2005-04 · 09 Avril 2005

M. (nom martelé - rescrit DELENDUM du 1er juin 2021), Ministre de la Condition…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le décret impérial n°2005-03 du 25 mars 2005, Vu le dévouement tout particulier de l’intéressé à la grandeur de l’Empire et à la personne de l’Empereur,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. (nom martelé - rescrit DELENDUM du 1er juin 2021), Ministre de la Condition Féminine, Chevalier de l’Ordre, est nommé Officier dans l’Ordre de l’Excellence Impériale.

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er