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Décret impérial N° 2003-01 · 07 Septembre 2003

Il convient de nommer les Grands Dignitaires de l'Empire

Vu l'article 5 de la Constitution du 2 décembre 1996, Vu l'article 8 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu'il convient de nommer les Grands Dignitaires de l'Empire,

Nous, Empereur de l'Empire de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Claude Potage est nommé aux fonctions de Grand Juge de l'Empire,

M. Nicolas Potage est nommé aux fonctions de Grand Maître de Bouche de l'Empire.

Frank-Marc 1er L'Empereur de l'Etat Libre de la Basse Chesnaie
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