Il convient de nommer les Grands Dignitaires de l'Empire
Vu l'article 5 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu l'article 8 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu'il convient de nommer les Grands Dignitaires de l'Empire,
Nous, Empereur de l'Empire de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. Claude Potage est nommé aux fonctions de Grand Juge de l'Empire,
M. Nicolas Potage est nommé aux fonctions de Grand Maître de Bouche de l'Empire.
Frank-Marc 1er
L'Empereur de l'Etat Libre de la Basse Chesnaie